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- Compte rendu du groupe de travail synthèse indemnitaire. (PDF - 245 kio)
Compte rendu du groupe de travail de synthèse indemnitaire.
Ce groupe de travail de synthèse avait à son ordre du jour, un point d’étape des sujets actés et l’examen des propositions de la DG suite aux RTA des 5 novembre, 3 et 18 décembre 2013, ainsi que la présentation du RI au sein des SPF.
Fiche 1 : point d’étape
Fiche 2 : IFDD et IST ;
Fiche 2-1 à 2-4 : RI des personnels itinérants des DNS, DIRCOFI et DDFIP/DRFIP ;
Fiche 2-5 : RI des géomètres cadastreurs et des assistants géomètres ;
Fiche 3 : RI des A, B et C des Services de publicité foncière (SPF) ;
Fiche 4 : RI des inspecteurs des services déconcentrés.
Sur différents points évoqués, la Direction générale a apporté des éléments de réponse au CTR du 28 janvier 2014. Plusieurs sujets ne seront pas bouclés au CTR et feront encore l’objet de discussions. D’autres sont encore à voir, tels que le régime indemnitaire des personnels « sédentaires » sortant du dispositif IFDD, le RI des comptables, des huissiers, et des cadres.
Article publié le 7 février 2014.