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- Déclaration liminaire (PDF - 37.9 kio)
- Compte rendu (PDF - 70.2 kio)
CTL du 24 avril 2014 : déclaration liminaire et compte rendu .
Convoqué par Monsieur Alain SAISON, Directeur Départemental des Finances Publiques, le Comité Technique Local s’est réuni le jeudi 24 Avril 2014à 9h15 dans les locaux de la Direction, rue BRASSART.
La CGT Finances Publiques du Pas de Calais, était représentée par Patrice STAWSKI et René QUIDE membres élus.
L’ordre du jour était le suivant :
1) Transfert des Trésoreries d’Arras Banlieue et Arras Municipale et impact sur les services de la Direction (avis) ;
2) Programme annuel de prévention des risques professionnels (pour information) ;
3) Dispositif de la campagne IR/TH 2014 (pour information) ;
4) Présentation d’APERFIP (pour information) ;
5) Présentation de la nouvelle gouvernance locale risques et audit
(pour information) ;
6) Questions Diverses ;
Article publié le 27 avril 2014.